L’AMF 43 a Ă©tĂ© associĂ©e Ă l’opĂ©ration le “Plus Grand MusĂ©e de France en Haute-Loire” lancĂ©e par la Fondation d’Entreprise Michelin et la Sauvegarde de l’Art Français. CrĂ©Ă©e en 2013 par La Sauvegarde de l’art français, la campagne « le Plus Grand MusĂ©e de France » a pour objectif de repĂ©rer, dans chaque commune, des Ĺ“uvres parmi celles qui sont en danger et de chercher du mĂ©cĂ©nat pour permettre leur restauration. En partenariat avec l’AMF, l’édition 2017, qui a Ă©tĂ© lancĂ©e le 24 novembre 2016, vise Ă promouvoir le patrimoine local auprès du grand public. Des Ă©tudiants de l’Ecole du Louvre et de Science-Po sont associĂ©s Ă cette mission de sauvegarde. Cette initiative est partie du constat que les communes de France sont riches de milliers d’objets d’art souvent mĂ©connus. L’ensemble de ces trĂ©sors constitue le plus grand musĂ©e de France. La plupart de ces Ĺ“uvres se trouvent dans les Ă©glises et les chapelles des communes. Elles ne sont cependant pas toujours mises en valeur, et nĂ©cessitent souvent une restauration. L’objectif du « Plus Grand MusĂ©e de France » est donc de repĂ©rer ces Ĺ“uvres et de chercher du mĂ©cĂ©nat pour permettre leur restauration, afin qu’elles puissent Ă nouveau ĂŞtre exposĂ©es. En 2017, c’est la Fondation (suite…)
L’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale de l’Association des Maires et PrĂ©sidents d’intercommunalitĂ© de la Haute-Loire s’est tenue le samedi 2 dĂ©cembre Ă BLAVOZY en prĂ©sence de:  Yves ROUSSET, PrĂ©fet, des quatre parlementaires du DĂ©partement : Isabelle VALENTIN, Jean-Pierre VIGIER, Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB, Jean-Pierre MARCON, PrĂ©sident du DĂ©partement Haute-Loire. L’ensemble des participants a Ă©tĂ© accueilli par Franck PAILLON et l’Ă©quipe municipale de la commune de BLAVOZY. Ce rassemblement au cours duquel sont intervenus Philippe TROUTOT, PrĂ©sident et de François et GIANNOCCARO Directeur de l’Institut des Risques Majeures de GRENOBLE, a étĂ©Â l’occasion de faire un focus sur les Ă©lus face aux risque majeurs. Si vous souhaitez consulter le document “Les Ă©lus face Ă la crise” diffusĂ© en rĂ©union cliquez ici. (suite…)
DivulguĂ©s la semaine dernière pendant le 100e congrès de l’AMF, les rĂ©sultats du sondage Elabe sur les Français et les collectivitĂ©s ne constituent pas en soi une surprise : la grande majoritĂ© des Français affichent toujours leur confiance pour leur maire. Sept Français sur dix (71 %) dĂ©clarent ainsi lui faire confiance, mais cette opinion varie selon la taille de la commune de rĂ©sidence. Ainsi si 77 % des habitants des communes de moins de 100 000 habitants disent faire confiance Ă leur maire, ce n’est le cas que de 64 % de ceux des communes de taille supĂ©rieure et de 61% de ceux de l’agglomĂ©ration parisienne, selon cette enquĂŞte rĂ©alisĂ©e pour BFMTV. En termes d’âge, ce sont les Français âgĂ©s de 25 Ă 34 ans (76 %) et les plus de 65 ans (75 %) qui dĂ©clarent le plus avoir confiance dans leur maire. Par ailleurs, une majoritĂ© de Français interrogĂ©s (54 %) pense que les communes font « trop de dĂ©penses », contre 46 % qui estiment au contraire qu’elles sont globalement « financièrement bien gĂ©rĂ©es » Seuls les habitants des communes rurales sont majoritaires Ă considĂ©rer leurs communes bien gĂ©rĂ©es financièrement (55 %). Cette proportion baisse Ă 47% dans les communes de 2 000 Ă 20 000 habitants (suite…)
Retrouvez les temps forts qui ont marquĂ© le 100ème Congrès des Maires et des PrĂ©sidents d’intercommunalitĂ© de France  en cliquant ici (suite…)
Le dĂ©ploiement Ă l’échelle nationale des compteurs Linky a dĂ©butĂ© en dĂ©cembre 2015 relève d’une dĂ©cision de l’Etat, d’un vote du parlement et d’un processus encadrĂ© par la Commission de RĂ©gulation de l’Energie. Cependant, un certain nombre de maires ont Ă©tĂ© sollicitĂ©s par des habitants inquiets des Ă©ventuelles rĂ©percussions sur leur santĂ© que ces nouveaux compteurs pourraient occasionner. Face Ă ces inquiĂ©tudes, relayĂ©es sinon davantage par certaines associations, des maires ont pris des arrĂŞtĂ©s ou des dĂ©libĂ©rations visant Ă refuser la pose des compteurs sur leur territoire. L’AMF avait alors dès le mois de mars saisi le Premier ministre afin que l’Etat communique largement sur les contours et les dĂ©tails du projet Linky, qu’il en assume officiellement le dĂ©ploiement localement, qu’il informe rapidement les maires des limites de leur capacitĂ© Ă agir dans ce domaine et, bien entendu, qu’il fournisse de manière objective et transparente des rĂ©ponses aux habitants inquiets. Depuis, plusieurs Ă©lĂ©ments nous ont en retour Ă©tĂ© transmis Ă l’AMF. La direction gĂ©nĂ©rale des collectivitĂ©s locales a produit une note d’information Ă l’intention des prĂ©fets. Cette note confirme la note d’analyse de la FNCCR dĂ©jĂ en ligne sur le site internet de l’AMF. Dans une rĂ©ponse Ă une question (suite…)
L’AMF 43 et la chambre dĂ©partementale des notaires de la Haute-Loire ont organisĂ© ce vendredi 6 octobre après-midi un sĂ©minaire sur le pacte civil de solidaritĂ© (PACS) Ă destination des Ă©lus communaux, secrĂ©taires de mairie et des notaires du DĂ©partement. Cette confĂ©rence a rĂ©uni plus de 70 personnes (Ă©lus, personnels administratifs, notaires) dans les locaux du Conseil DĂ©partemental. Il s’inscrit dans le cadre du transfert des compĂ©tences des greffes des tribunaux d’instance vers les officiers d’Ă©tat civil. A partir du 1er novembre 2017, ces derniers procĂ©deront Ă l’enregistrement de la dĂ©claration, de la modification ou encore de la dissolution du PACS conclu sous signature privĂ©e, les notaires demeurant compĂ©tents pour les pacs sous forme notariĂ©e. Les principaux points qui ont abordĂ© : Le nouveau rĂ´le d’enregistrement du PACS : Quelles conditions pour la formation PACS ? Quelles conditions pour la modification du PACS ? Quelles fins pour le PACS ? Les consĂ©quences patrimoniales du PACS : les consĂ©quences applicables Ă tous les partenaires pacsĂ©s, la dualitĂ© du rĂ©gime des biens, les consĂ©quences patrimoniales de la dissolution du PACS. TĂ©lĂ©charger le support en cliquant ici. Pour consulter le dĂ©cret et la circulaire relatifs au PACS, tĂ©lĂ©charger les fiches techniques et les dĂ©cisions types cliquez ici. (suite…)
AMF – CommuniquĂ© de Presse- RĂ©unis en ComitĂ© directeur le 12 octobre 2017, les Ă©lus de l’AMF dĂ©noncent la mise Ă mal de l’autonomie de gestion des collectivitĂ©s locales par des dĂ©cisions estivales brutales et unilatĂ©rales mais Ă©galement au travers des mesures figurant dans le projet de loi de finances et le projet de loi de programmation des finances publiques 2018-2022. L’accord de mĂ©thode conclu lors de la ConfĂ©rence nationale des territoires (CNT) devait permettre de progresser dans la voie d’un dialogue apaisĂ© entre l’État et les collectivitĂ©s. Malheureusement, depuis le 17 juillet, les mauvaises nouvelles se sont accumulĂ©es et ce fut un Ă©tĂ© ĘşmeurtrierĘş pour les collectivitĂ©s et la relation de confiance avec l’État : 13 milliards de rĂ©duction des dĂ©penses au lieu de 10 ; suppression de la taxe d’habitation pour 80 % des contribuables sans rĂ©vision des valeurs locatives et donc en maintenant les inĂ©galitĂ©s ; alourdissement inutile de la « règle d’or » aux graves consĂ©quences sur les budgets d’investissement ; rĂ©duction du nombre d’élus locaux ; baisse brutale des emplois aidĂ©s ; atteinte majeure aux Ă©quilibres du logement social ; rĂ©duction des crĂ©dits 2017 de la politique de la ville, pour la ruralitĂ© et le soutien Ă l’investissement local de plus de 300 M€ ; (suite…)
Face aux nombreux problèmes auxquels sont confrontĂ©es les collectivitĂ©s impactĂ©es par la rĂ©duction des contrats aidĂ©s, le bureau de AMF 43 et une dĂ©lĂ©gation d’Ă©lus de la Haute-Loire (Maires et PrĂ©sidents d’intercommunalitĂ©) se sont rendus mercredi 13 septembre en PrĂ©fecture du Puy en Velay afin de faire le point avec Monsieur le PrĂ©fet sur la situation en Haute-Loire Ă ce sujet. Les communes et intercommunalitĂ©s concernĂ©es par les contrats aidĂ©s arrivĂ©s Ă Ă©chĂ©ance ou arrivant Ă Ă©chĂ©ance dans les prochains mois doivent immĂ©diatement prendre contact avec l’unitĂ© DIRECCTE de Haute-Loire pour effectuer leurs demandes de renouvellement. Ces demandes sont centralisĂ©es par la PrĂ©fecture de Haute-Loire et transmises Ă la PrĂ©fecture de la RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes oĂą une cellule d’harmonisation coordonnera la rĂ©partition des contrats aidĂ©s et arbitrera les situations particulières. Vous trouverez en cliquant ici l’arrĂŞtĂ© du PrĂ©fet de la RĂ©gion Auvergne- RhĂ´ne-Alpes du 7 septembre 2017 et ci-dessous un rĂ©sumĂ© concernant les contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE°) dont peuvent bĂ©nĂ©ficier les collectivitĂ©s. Publics concernĂ©s : – Demandeurs emploi, inscrits Ă PĂ´le Emploi depuis au moins 12 mois sur les 18 derniers mois (DELD) – Demandeurs d’emploi, inscrits Ă PĂ´le emploi depuis au moins 24 mois dans les 36 derniers mois (suite…)
Le 7 Septembre 2017 l’AMF 43 a organisĂ© une rĂ©union d’information sur le thème : Assurances et services aux collectivitĂ©s et Ă leurs Ă©lus avec comme intervenant Philipe LESAGE, Responsable PĂ´le Inscpection de la SMACL. Les principaux point qui ont Ă©tĂ© abordĂ©s : Les intervenants sur le marchĂ© de l’assurance Les principes de l’assurance, Les contrats d’assurance pour les collectivitĂ©s : dommages, responsabilitĂ©s, protection juridique, responsabilitĂ© des Ă©lus et des agents, risques statutaires, assurance construction, La prĂ©vention des risques. Pour accĂ©der au support de formation cliquez ici. (suite…)
Le dĂ©cret n°2017-1182 publiĂ© le 20 juillet 2017 portant ouverture et annulation de crĂ©dits Ă titre d’avance vient d’annuler 50 millions d’euros d’autorisations d’engagement (AE) et 209 millions d’euros de crĂ©dits de paiement (CP) sur le programme 119 “Concours financiers aux communes et groupements de communes” destinĂ©s au financement de la DETR et de la DSIL en 2017. L’Association des Maires de France et des PrĂ©sidents d’intercommunalitĂ© a Ă©tĂ© alertĂ©e par plusieurs associations dĂ©partementales d’Ă©lus sur des difficultĂ©s rencontrĂ©es dans l’octroi des enveloppes DETR (dotation d’Ă©quipement des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien Ă l’investissement local) suite Ă la publication de ce dĂ©cret. Il est demandĂ© aux collectivitĂ©s de la Haute-Loire (communes et intercommunalitĂ©s) qui seraient dans ce cas de figure d’en faire part Ă l’AMF 43 afin que cette information soit transmise au niveau national Ă l’AMF (qui disposera ainsi d’une photographie de la situation). Il en est de mĂŞme pour les cas oĂą la collectivitĂ© se serait vue refuser le dĂ©pĂ´t en prĂ©fecture de son dossier, sans lien avec les conditions d’Ă©ligibilitĂ© prĂ©vues par les textes. Pour plus de prĂ©cisions rendez-vous sur le site de l’AMF en cliquant ici. (suite…)
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