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Nov 29
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Compte-rendu – Assemblée Générale 50 ans AMF 43 – 19 octobre 2019

Compte-rendu ASSEMBLEE GENERALE AMF43 – Samedi 19 octobre 2019 BRIOUDE à la Halle aux grains PREMIERE PARTIE Sont notamment présent(e)s :  Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône Alpes – Jean-Pierre VIGIER, Député et Conseiller Régional Auvergne-Rhône-Alpes – les Sénateurs Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB – Jean-Pierre MARCON, Président du Département – Cécile GALLIEN, Vice-Présidente de l’AMF et Maire de Vorey-sur-Arzon – Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay et Conseiller Régional – les Conseillers Départementaux Michel BERGOUGNOUX, Annie RICOUX et Blandine PRORIOL. Monsieur Nicolas DE MAISTRE, Préfet de la Haute-Loire – Christine HACQUES, Sous-Préfète de Brioude – Véronique ORTET, Sous-Préfète d’Yssingeaux –Marie-Hélène AUBRY, Directrice des Services Départementaux de l’Education Nationale – Marie-Claire MARGUIER, Directrice DDCSPP43 – Valérie MICHEL-MOREAUX, Directrice de la DDFIP43 – François GORIEU, Directeur de DDT43, David RAVEL Directeur territorial de l’ARS–-Colonel RABASTÉ, Commandant Groupement Gendarmerie 43 – Colonel Christophe GLASIAN, Directeur SDIS43 – Thierry VACHOUX, Chef de Service  Départemental du Renseignement Territorial – Sont notamment excusé(e)s :  Isabelle VALENTIN, Député et Conseillère Régionale Auvergne-Rhône-Alpes – Michel ROUSSEL, Vice-Président de l’AMF 43 et Maire d’Aiguilhe – Christine THIVAT, Vice-Présidente de l’AMF43 et Maire de Lissac – Bernard GALLOT, Maire d’Yssingeaux – Denis EYMARD, Maire de Saint-Paulien – Guy VISSAC, (suite…)
Nov 27
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Aménagement du village de Chazelles à Saint-Vidal

Haute-Loire Ingénierie intervient pour l’aménagement de la traversée du village de Chazelles, commune de Saint-Vidal Le hameau de Chazelles est situé dans la commune de Saint-Vidal dans la Communauté d’agglomération du Puy en Velay. Son implantation sur un plateau offre des points de vue dégagés sur les paysages ruraux proches et lointains. Ainsi, Chazelles présente des atouts paysagers mais aussi architecturaux, notamment par la présence d’un petit patrimoine caractéristique des bourgs ruraux (four à pain, fontaine, lavoir, « couderc »). Une première étude a été menée par le Syndicat départemental d’Energies pour l’enfouissement des réseaux dans le hameau. Ce travail permet de penser un nouvel aménagement des voiries prenant en compte l’évacuation des eaux qui est problématique sur certaines parties du village. St-Vidal – Chazelles – Note d’enjeux et de préconisations Dans la continuité de ce travail de sol, l’enjeu est de valoriser et requalifier le petit patrimoine existant par de petits aménagements paysagers afin de préserver le village et de conserver son caractère rural. Parallèlement, les élus ont fait remonter des problèmes de sécurité routière, les riverains jugeant le passage des véhicules en agglomération parfois dangereux. La commune de Saint-Vidal, adhérente à la Société publique Locale du Velay (SPL (suite…)
Nov 26
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Aménagement du village de Chamborne à Félines

Haute-Loire Ingénierie intervient pour l’aménagement de la traversée du village de Chamborne, commune de Félines La commune de Félines a sollicité, en septembre 2018, l’assistance d’Haute-Loire Ingénierie afin de réfléchir l’aménagement du village de Chamborne. L’objectif pour les élus était alors d’améliorer la sécurité des riverains en réduisant la vitesse des véhicules en traversée d’agglomération le long de la RD498 et en aménageant des cheminements piétons plus lisibles. Une problématique de gestion des eaux pluviales était également soulevée, le village de Chamborne ayant été durement touché, en juin 2018, par un épisode pluvieux intense. La commune de Félines étant adhérente au Parc Naturel Régional du Livradois Forez, La mission a été pilotée par les services du Parc et a bénéficié de l’expertise technique du Pôle territorial de Craponne pour le volet voirie. L’assistance a tout d’abord consisté à objectiver le sentiment d’insécurité des riverains. Une campagne de mesure du trafic routier a ainsi été lancée par les services du Département en début d’année 2019. Les résultats ont été sans appel, révélant que seuls 15% des usagers respectaient la réglementation de vitesse (50 km/h). Un état des lieux a ensuite été dressé, à l’échelle du village, afin de qualifier et mieux (suite…)
Oct 21
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102ème Congrès de l’AMF : les maires, au cœur de la République

102ème CONGRES DE L’AMF ” Les maires, au cœur de la République ” Cette 102ème édition du Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France se tiendra les 18,19, 20 et 21 novembre 2019 sur le thème « Les maires, au cœur de la République ». Il sera ouvert par la réunion des élus des Outre-mer à la Maison de la Mutualité puis se poursuivra au parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris. Ce congrès sera l’occasion pour les congressistes de débattre, d’échanger et d’interpeller les pouvoirs publics sur des enjeux majeurs.Vous êtes attendus nombreux à cette 102e édition qui témoignera, comme chaque année, de l’unité et de l’engagement quotidien des élus locaux auprès des populations et leur rôle toujours irremplaçable dans l’organisation et la cohésion territoriales de la France. Nouveauté 2019 pour les inscriptions Innovation logistique de cette édition 2019, l’ensemble des inscriptions des congressistes se fera en ligne, via le site Internet de l’AMF. Aussi, dès la mi-septembre, à l’aide de vos identifiants habituels, vous pourrez, ainsi que vos accompagnants éventuels, vous inscrire et éditer vos badges. D’ores et déjà, l’ensemble des services de l’AMF se tient à votre disposition et l’équipe dédiée « Congrès » sera à votre écoute pour (suite…)
Oct 21
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Motion contre le démantèlement des services publics en milieu rural

Suite à l’annonce des fermetures de Trésorerie en Haute-Loire, l’Assemblée Générale de l’AMF 43 réunie le 19 octobre à Brioude a adopté à unanimité une motion contre le démantèlement des services publics en milieu rural MOTION CONTRE LE DÉMANTÈLEMENT DES SERVICES PUBLICS EN MILIEU RURAL La Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) entend réaménager en profondeur le traitement des opérations comptables des collectivités locales sur la base d’une distinction entre le traitement des données (mandat, titre…) et le conseil aux élus. Pour le département de la Haute-Loire, ce projet prévoit à ce jour la fermeture de 9 trésoreries : Bas en Basset, Cayres, Craponne sur Arzon, Le Monastier-sur- Gazeille, Saint Didier-en-Velay, Sainte Florine, Saint Paulien, Saugues et Vorey. La DGFIP affiche, dans le même temps, un objectif d’amélioration du service de proximité par un développement de « points de contact » dans les Maisons de Services Au Public (MSAP) alors que les structures locales ouvertes au public seront supprimées. Ce projet de restructuration prévoit notamment pour la Haute-Loire : – 5 services de gestion comptable : Brioude, Langeac, Monistrol-sur-Loire, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux. – 17 conseillers des collectivités locales : Aurec-sur-Loire, Bas-en-Basset, Brioude, Le Chambon-sur-Lignon, Craponne-sur-Arzon, Cayres, Langeac, Le Monastier-sur-Gazeille, Monistrol-sur-Loire Montfaucon-en-Velay, Le Puy-en-Velay, Saint (suite…)
Sep 20
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Hébergements touristiques : accompagnement de la Cc Marches de Velay Rochebaron par Haute-Loire Ingénierie

Haute-Loire Ingénierie en accompagnement administratif de la Communauté de communes des Marches du Velay Rochebaron pour la gestion, l’exploitation et la commercialisation des hébergements touristiques communautaires La Communauté de Communes des Marches du Velay Rochebaron (CCMVR) est propriétaire des gites situés sur les communes de Boisset, Saint-Pal-de-Chalencon et Valprivas. Ces trois sites sont gérés en régie directe par les personnels de la Communauté de communes. Malgré une certaine qualité des hébergements, la fréquentation touristique est en berne depuis plusieurs années et ne permet plus de couvrir les charges d’emprunt et d’amortissements. Une 1ère intervention d’Haute-Loire Ingénierie, conduite en 2018 sous le pilotage de la MDDT, a permis de retravailler les supports de                 communication et les canaux de commercialisation des différents gîtes. Cette intervention s’est traduite par une augmentation significative de la clientèle touristique, probablement aidée par un très bel été 2019. Parallèlement, considérant qu’une exploitation en régie directe n’était pas la plus appropriée pour l’exploitation d’unités touristiques, les élus de la Communauté de Communes Marches du Velay Rochebaron ont souhaité déléguer la gestion des gîtes au travers d’une concession de services (DSP). Haute-Loire Ingénierie a alors été sollicitée pour accompagner la Communauté de communes sur un plan administratif. En lien (suite…)
Juil 03
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Contrairement au dégrèvement, la compensation de la taxe d’habitation proposée par le Gouvernement ne garantira pas la pérennité des ressources

Contrairement au dégrèvement, la compensation de la taxe d’habitation proposée par le Gouvernement ne garantira pas la pérennité des ressources Après en avoir longtemps différé l’annonce, le Gouvernement a finalement confirmé le 20 juin dernier que la suppression de la taxe d’habitation (TH) serait compensée par le transfert du foncier bâti des départements vers les communes, et par un prélèvement de TVA pour compenser les EPCI et les départements. Ces propositions seraient inscrites dans le projet de loi de finances pour 2020. Le Bureau de l’AMF, réuni ce jour, estime que la méthode et le calendrier ne sont pas acceptables. Contrairement à l’engagement qui avait été pris, ils écartent toute réelle négociation préalable et l’inscription de cette importante réforme dans un texte spécifique. De plus, ils privent les départements de tout lien avec les contribuables locaux. Sur le fond, l’AMF réitère sa position d’une compensation par dégrèvement, seul dispositif qui permette de garantir une compensation intégrale des ressources supprimées, de préserver la dynamique des bases, de garder le pouvoir de taux des communes, des intercommunalités et des départements, de respecter intégralement leur autonomie financière et fiscale tout en maintenant le lien fiscal entre les collectivités territoriales et les citoyens. Elle (suite…)
Juil 01
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Aménagement de la place du Pré Clos à Beauzac

Haute-Loire Ingénierie intervient pour l’aménagement de la place du Pré Clos (commune de Beauzac) A proximité du centre historique du bourg de Beauzac, se tient la place du pré Clos. Celle-ci joue un rôle important dans l’organisation et la vie du bourg. Elle constitue en effet à la fois un lieu de stationnement essentiel pour les commerces de proximité, un lieu de vie (terrain de sport et de boules, jardin d’enfants), enfin un lieu de concentration de certains services (pôle médical, bureaux de Poste, écopoint). La place est également utilisée pour l’organisation de la vogue annuelle. Soucieuse de conforter l’attractivité de son centre-bourg, la commune a engagé, au printemps 2018, une importante réflexion pour la requalification de la place du Pré-Clos, l’objectif étant de créer un lieu de vie paysagé, apprécié des habitants, tout en conservant les fonctions d’usage du site (stationnement, organisation d’évènementiels,…). Une équipe de maîtrise d’œuvre a ainsi été mandatée par la commune pour la réalisation du projet. Destinataires des 1ères esquisses, les élus ont souhaité prendre un peu de recul et bénéficier d’une expertise extérieure afin de croiser les regards et s’assurer que les éléments singuliers du lieu n’avaient pas été occultés. C’est à ce titre (suite…)
Juin 18
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Réhabilitation de la décharge de Costaros

Haute-Loire Ingénierie intervient pour la remise en état de la décharge des Quairais (commune de Costaros) La commune de Costaros a subi, le 13 juin 2017, d’importantes inondations provoquées par les pluies diluviennes qui venaient de toucher si durement, en cette fin de printemps, l’ensemble du plateau du Devès. Parmi les nombreux dégâts constatés sur le territoire communal, l’ancienne décharge communale dite des Quairais, fermée depuis plus de vingt ans, a été éventrée, dispersant de nombreux monticules de déchets le long du ruisseau de la Bèthe. Le massif de déchets mis à nu, a alors fait apparaître des déchets d’amiante au milieu d’un mélange de ferrailles, de plastiques et de matrice terreuse issue de la décomposition des déchets organiques. La question de la remise en état du site s’est vite révélée complexe du fait de la présence d’amiante, la réglementation en matière d’hygiène et de santé publique imposant en effet des contraintes drastiques d’exécution afin de protéger les intervenants du risque amiante. La commune s’est alors rapprochée d’Haute-Loire Ingénierie afin de préciser le mode opératoire des travaux de remise en état du site puis chiffrer le coût de réalisation des travaux. Le 1er temps de la mission a consisté à (suite…)
Juin 05
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La “journée des maires” à la Foire Exposition du Puy-en-Velay

La “journée des maires” à la Foire Exposition du Puy-en-Velay A l’occasion de la 7ème édition de la Foire Exposition du Puy en Velay, s’est déroulée le lundi 3 juin la traditionnelle “journée des maires”. Guidés par Jean PRORIOL, Président de l’AMF 43 et par Georges DESVISGNES, Président de la Foire et accompagnés par Jean-Pierre MARCON, Président du Département, des conseillers régionaux et départementaux et des parlementaires, de nombreux maires ont pu parcourir les allées de la foire et échanger avec les différents exposants. (suite…)
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