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Jeudi 9 novembre 2023, la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne a organisé, en partenariat avec l’AMF43 et le soutien de la Banque des Territoires, une Conférence sur le thème “le notaire et les collectivités locales” qui s’est déroulée à l’espace Jacques Barrot à l’hôtel du Département. Cette conférence suivie avec intérêt par plus de 90 participants : élus, agents des collectivités et notaires de la Haute-Loire, dont Maître Lise DELHOMME-TOUCHET Vice-présidente de la chambre interdépartementale des Notaires d’Auvergne et Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF43, était animée par Monsieur Julien CROZE, Juriste Consultant du CRIDON de Lyon. 4 ateliers étaient au programme : du projet de la collectivité à la signature de l’acte, domaine public / domaine privé, les techniques de cession des propriétés publiques, les techniques d’acquisition des propriétés publiques. Télécharger le support de cette conférence en cliquant ici. (suite…)

Deux maires altiligériens présents à la Convention Nationale de la Démocratie Locale du mardi 7 novembre à Paris. Bernard SOUVIGNET, Maire de Raucoules, Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon et Président de l’AMF 43, et Brigitte SOUCHON, Maire de Saint-Géron et Trésorière de l’AMF43 ont participé à cette journée organisée par Dominique FAURE, Ministre chargée des Collectivités Territoriales et de la Ruralité, en partenariat avec l’Association des Maires de France.L’objectif de cette réunion était d’identifier les éléments qui contribuent à la dégradation des conditions des mandats locaux et de travailler à des propositions pour y remédier. Lors de cette convention ont été également présentés les résultats de l’enquête menée, sur commande de l’AMF, par le CEVIPOF auprès des maires. Consulter les propositions de l’AMF pour la démocratie locale : https://www.amf.asso.fr/documents-reconnaitre-soutenir-lengagement-elus-municipaux-intercommunaux-les-propositions-lamf-pour-la-democratie-locale/41939 (suite…)

En partenariat avec l’AMF, la Fédération Française du Bâtiment organise une nouvelle édition du concours “Les rubans du Patrimoine”. Celui-ci distingue et récompense des communes et intercommunalités ayant conduit une opération de restauration, réhabilitation ou de valorisation d’édifices de son patrimoine. Les rubans du Patrimoine permettent de faire connaître le patrimoine réhabilité, mettre en avant les bénéfices du projet et faire reconnaître le travail accompli. Vous êtes maire ou président d’une intercommunalité. Vous avez entrepris des travaux de restauration du patrimoine bâti de votre commune. Les travaux ont été réalisés par des entreprises du bâtiment. Les édifices rénovés ont plus de 50 ans. Les travaux faisant l’objet du dossier se sont terminés entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2023. Participez à la 30ème édition des rubans du Patrimoine ! Vous avez jusqu’au 31 janvier 2024 pour déposer un dossier de présentation du projet. A la clé, une somme de 15 000€ répartie par le jury national entre les lauréats des prix nationaux. Informations et détails sur le site : https://www.rubansdupatrimoine.ffbatiment.fr/ (suite…)

Lancement de la 2ème session de formation des secrétaires de mairie Mercredi 25 octobre, Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF43, a participé avec Michel CHAPUIS, Président du CDG43, Alain GARNIER, Vice-Président du CDG43, Marc PHILIPPON, Directeur du CDG 43, David GAY, Directeur du GRETA du Velay, Caroline DI VINCENZO et Caroline BARRE conseillères régionales ainsi qu’avec les 14 stagiaires à la conférence de presse de présentation de la 2ème session de la formation diplômante de secrétaire de mairie. En partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Pôle-emploi, l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43), le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Loire (CDG43) a mis en place une formation diplômante au métier de Secrétaire de mairie. Les besoins des communes sont en effet très importants en la matière. Actuellement, sur les 257 communes du département, une cinquantaine d’emplois sont occupés par des personnes qui ont plus de 60 ans. Si on rajoute les structures intercommunales et les autres emplois administratifs des collectivités locales, ce nombre est doublé. Le métier de secrétaire de mairie requiert des compétences très spécifiques en droit administratif, comptabilité, état-civil, élections, urbanisme, gestion du personnel … pour lequel il n’existe pas de (suite…)

Vendredi 6 octobre, se sont déroulés à l’Hôtel du Département au Puy-en-Velay, les Ateliers de Mi-Mandat de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire organisés par Mairie 2000 avec l’AMF43. Une cinquantaine d’élus venus de tout le département ont participé avec intérêt à cette journée d’ateliers pédagogiques à destination des maires, présidents d’intercommunalité, conseillers municipaux dont l’objectif était de les aider à donner un second souffle à un mandat marqué par les différentes crises qu’ils traversent depuis 2020 (covid, hausse des prix des matériaux, de l’électricité, du budget de fonctionnement, montée des incivilités…). Au programme des ateliers de la journée : Le bilan de l’action municipale à mi-mandat, animé par Philippe COCHET, Maire de Caluire-et-Cuire, Gestion de la dette et recours à l’emprunt, animé par Caroline de Marqueissac, La Banque Postale, Transfert de l’eau et de l’assainissement, animé par Valentin KUZNIK, Conseiller technique à l’AMF. (Vous pouvez télécharger le support en cliquant sur l’intitulé ci-dessus). (suite…)

La Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne, en partenariat avec l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire, propose : une Conférence sur le thème “le notaire et les collectivités locales” Jeudi 9 novembre 2023 de 14h à 17h30 Hôtel du Département – Le Puy-en-Velay – Cette conférence à destination des élus, DGS et secrétaires de mairie sera animée par Monsieur Julien CROZE , Juriste Consultant du CRIDON de Lyon. PROGRAMME : Du projet de la collectivité à la signature de l’acte  Le contenu des délibérations autorisant les acquisitions ou cessions d’immeubles L’avis de la Direction de l’immobilier de l’Etat (anciennement France Domaine) Le caractère exécutoire et définitif des délibérations Le délit de prise illégale d’intérêt et la notion de conseiller « intéressé » La signature de l’acte Questions / réponses Domaine public / domaine privé  La distinction domaine public / domaine privé Le régime du domaine public Les risques de la domanialité publique « virtuelle » L’occupation du domaine privé L’occupation du domaine publique Questions / réponses Les techniques de cession des propriétés publiques  La procédure de déclassement Les promesses de vente sous condition suspensive de déclassement La vente d’un bien du domaine public « routier » La vente et l’échange d’un chemin rural Les (suite…)

Réaménagement de l’entrée nord du bourg du Monastier-sur-Gazeille : Type de mission : Mission d’appui Equipe mobilisée : Ingé43, le service Prospective et modernisation du Conseil départemental, ainsi que le pôle territorial du Puy-en-Velay Contexte de la mission : L’entrée nord du Monastier est caractérisée par le croisement de plusieurs routes départementales. Il en résulte des espaces de délaissés urbains et une problématique de sécurité des flux, notamment piétons et cycles. La commune du Monastier a donc souhaité être accompagnée pour définir un projet qui mette à la fois en valeur l’entrée nord du bourg, ainsi que la mise en sécurité des flux. Étapes clés de la mission : L’Assistance à maitrise d’ouvrage par Ingé43 a été lancée au moment où la commune s’est engagée dans une étude de revitalisation de son centre-bourg. Cette étude a ciblé des secteurs stratégiques du bourg à travailler pour améliorer son attractivité. Ainsi, des préconisations d’aménagement ont été faites à cette occasion pour l’entrée nord. Reprenant ces éléments, le service Prospective et Modernisation en lien avec le pôle territorial du Puy-en-Velay, a travaillé un projet d’aménagement d’un carrefour de type cacahuète afin de clarifier les déplacements dans ce secteur et faciliter l’accès au centre-bourg. Une fois la répartition (suite…)

Dans le cadre des préconisations du nouveau schéma départemental d’analyse et de couverture des risques 2023-2028, le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Haute-Loire s’engage dans un partenariat avec les communes de la Haute-Loire afin de sensibiliser à la gestion de crise les “conseillers municipaux correspondants incendie et secours” crées par la loi MATRAS et le décret n°2022-1091 du 29 juillet 2022. Des modules de sensibilisation d’une journée sont proposés :  Afin de prendre conscience de la vulnérabilité d’une organisation et d’un territoire communal par la mise en œuvre opérationnelle de son plan communal de sauvegarde ;Afin d’appréhender les fondamentaux de réponse et de réduction de crise (organisation, outils) par une immersion dans un poste de commandement communal;Afin de mieux appréhender l’organisation et les missions du SDIS. Une journée de sensibilisation aura lieu :  Mercredi 25 octobre 2023 de 9h30 à 17h dans les locaux du SDIS 43 – 104 rue Hippolyte MALEGUE à Taulhac – LE-PUY-EN-VELAY Destinée aux élus et aux cadres des communes soumises à l’élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS). Inscription obligatoire. Pour plus d’informations consulter la plaquette de présentation en cliquant ici. (suite…)

A l’occasion des journées européennes du patrimoine 2023, le tribunal judiciaire ouvrira ses portes pour la deuxième année consécutive, le samedi 16 septembre 2023 de 9h à 17h. Plusieurs salles du tribunal seront accessibles librement et des activités seront proposées tout au long de la journée. Suite au succès rencontré l’année dernière, deux visites guidées seront organisées au cours de l’après-midi. Programme détaillé de la journée : 9h00 : temps d’échange avec des professionnels du droit10h30 : présentation d’un ancien procès par le directeur des archives départementales Le tribunal restera ouvert le temps de midi 13h30 : visite guidée du palais de justice 14h30 : présentation du système judiciaire par des magistrats 14h30 : visite guidée du palais de justice 15h30 : présentation du système judiciaire par des magistrats Des épisodes de la série « Justice en France », réalisée par France télévision, seront également diffusés dans une salle d’audience durant toute la journée. (suite…)

Vendredi 4 août, Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF 43, a rencontré Emmaüs Haute-Loire : Solène JARREAU, directrice, Daniel GIRAUD, responsable informatique, et Lucie VIGOUROUX, chargée de communication. Découvrez-en plus sur Emmaüs Haute-Loire qui agit pour l’économie sociale et solidaire : Depuis 1981 en Haute-Loire, Emmaüs 43 lutte contre la pauvreté et l’exclusion grâce à la solidarité.  activités s’étendent désormais sur tout le département : le Puy-en-Velay et son Agglomération, Chaspinhac, Saugues, Sainte-Sigolène et Pradelles. Une équipe d’une trentaine de salariés permanents œuvre au quotidien pour permettre la première solidarité de l’organisation : l’insertion professionnelle. Emmaüs 43 opère principalement depuis les brics de Taulhac, avec des bénévoles et des salariés en insertion. Ils réalisent des activités de collecte, tri et vente des dons. Les solidarités sont réalisées grâce à ces dons : l’insertion professionnelle, des solidarités financières locales, nationales et internationales, et des solidarités en nature. Emmaüs Environnement, filiale créée en 2012, renforce l’impact d’Emmaüs en Haute-Loire en gérant les hauts de quais des quatre déchetteries de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay et la première recyclerie du territoire, à la Pépinière au Puy-en-Velay. Les objets donnés à la recyclerie sont revalorisés et revendus dans les espaces de vente d’Emmaüs 43. Devenue une SCIC en 2017 (suite…)