Compte rendus

Juin 17
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62ème Assemblée Générale de l’AMF43

62ème Assemblée Générale de l’AMF43 Vendredi 14 juin 2024, jumelée à la 2ème édition du salon des Maires, des Présidents d’intercommunalité et des décideurs publics de la Haute-Loire, l’Assemblée Générale de l’AMF43 s’est tenue en présence de Mathieu DARNAUD, 1er Vice-Président du Sénat, invité d’honneur. En complément de la présentation du rapport moral présenté par Jérôme BAY, secrétaire général et du rapport financier présenté par Brigitte SOUCHON trésorière se sont succédées les interventions de Marie-Pierre VINCENT, Maire de Saint-Paulien, Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF43, Marie-Agnès PETIT, Présidente du Département et de Mathieu DARNAUD, 1er Vice-président du Sénat invité d’honneur de ce salon.   Plusieurs sujets d’actualité qui préoccupent les élus ont été abordés dont : le ZAN “Zéro Artificialisation Nette “ le transfert de la compétence eau et assainissement aux communautés de communes la fermeture des classes le projet d’une nouvelle décentralisation les agressions d’élus Télécharger les documents adoptés en Assemblée Générale Ordinaire (en cliquant sur l’intitulé) : rapport moral 2024 rapport financier Télécharger les documents adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire (en cliquant sur l’intitulé) : Statuts adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire du 19 octobre 2019 modifiés en Assemblée Générale extraordinaire du 14 juin 2024 (suite…)
Juin 19
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61ème Assemblée Générale de l’AMF43

61ème Assemblée Générale de l’AMF43 Vendredi 16 juin 2023, jumelée à la 1ère édition du salon des Maires, des Présidents d’intercommunalité et des décideurs publics de la Haute-Loire, l’Assemblée Générale de l’AMF43 à laquelle David LISNARD, Président de AMF, a fait l’honneur de participer, a fait salle comble avec de nombreux élus communaux, intercommunaux, départementaux et régionaux. Après la partie statutaire constituée de la présentation du rapport moral par Jérôme BAY, Secrétaire Général de l’AMF 43 et du rapport financier par Brigitte SOUCHON, Trésorière de l’AMF 43, se sont succédées les interventions de Marie-Pierre VINCENT, Maire de Saint-Paulien, de Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF 43, de Marie-Agnès PETIT, Présidente du Département, de Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes de David LISNARD Président de l’AMF. Éric ETIENNE, Préfet de la Haute-Loire, a clôturé cette 61ème Assemblée Générale de l’AMF 43 et a remis le diplôme d’honorariat de maire à Jean PRORIOL, Ancien Président de l’AMF 43, pour 57 années passées au service de la commune de Beauzac. Les parlementaires Laurent DUPLOMB, Olivier CIGOLOTTI, Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER étaient également présents. Télécharger les documents adoptés en Assemblée Générale (en cliquant sur l’intitulé) : rapport moral 2023rapport financier Crédit photos : (suite…)
Oct 24
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60ème Assemblée Générale de l’AMF43

Vendredi 21 octobre en fin de journée, sous la présidence de Bernard SOUVIGNET, s’est tenue à l’hôtel du Département au Puy-en-Velay la 60ème Assemblée Générale de l’AMF43 qui a réuni plus de 170 participants : maires, adjoints, conseillers municipaux, présidents d’intercommunalité, conseillers départementaux, différents responsables des services de l’État, Éric MASSON, Secrétaire Général de la FFB43, les Présidents des Chambres Consulaires (Jean-Luc DOLLEANS, Président de la Chambre de Commerce et d’industrie de la Haute-Loire, Serge VIDAL, Président de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Haute-Loire , Yannick FIALIP, Président de la Chambre d’agriculture de la Haute-Loire), Marie-Agnès PETIT, Présidente du Département, Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB, Sénateurs, Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER, Députés, Antoine PLANQUETTE, Secrétaire Général de la Préfecture, Catherine HALLER Sous-Préfète de Brioude, Fabrice BONICEL, Sous-préfet d’Yssingeaux, Éric ETIENNE, Préfet de la Haute-Loire. Après la présentation du rapport moral par Jérôme BAY, Secrétaire Général de l’association et du rapport financier par Brigitte SOUCHON, Trésorière, différents sujets d’actualité ont été abordés : La maîtrise de l’énergie et les coupures programmées et les coupures programmées présentées par Nathalie CASTEX, Directrice Territoriale Enedis Haute-Loire, La mise en place en Haute-Loire du (suite…)
Oct 19
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L’Assemblée Générale 2021 de l’AMF 43

L’Assemblée Générale 2021 de l’AMF 43 L’Assemblée Générale 2021 de l’AMF43,  présidée par Bernard SOUVIGNET, s’est tenue le samedi 16 octobre à Monistrol-sur-Loire. Après le mot d’accueil du maire Jean-Paul LYONNET et l’exposé du rapport moral par Jérôme BAY, Secrétaire Général, et du rapport financier par Brigitte SOUCHON, Trésorière, les nombreux maires et adjoints présents ont suivi : la présentation de l’offre de la Banque des Territoires à destination des collectivités par Christian Pascault, Directeur Territorial Loire Haute-Loire (télécharger le support en cliquant ici) la présentation de l’offre de Haute-Loire Ingénierie par Marie-Agnès PETIT, Présidente du Département de la Haute-Loire. (télécharger le guide Haute-Loire Ingénierie) Le thème de cette 59eme Assemblée Générale était “Zéro artificialisation nette : mode d’emploi”. (télécharger le support en cliquant ici) Jean-Baptiste BLANC, Sénateur du Vaucluse, rapporteur au Senat du groupe de travail du même nom, a rappelé que cette réforme pénaliserait fortement les territoires ruraux. Ce sujet a suscité de nombreuses réactions et questions dans l’assemblée. En effet, comme l’a rappelé Bernard Souvignet, avec l’objectif de réduction de 50% du rythme d’artificialisation, certains communes ne seront plus en capacité de délivrer un seul permis de construire. Cette Assemblée générale à laquelle ont également assisté des (suite…)
Juin 28
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Réunion d’information “Elu(es) Employeurs”

En partenariat avec Le Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Loire, Bernard SOUVIGNET, Président et le Conseil d’Administration de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire   vous invitent à assister à une réunion d’information sur le thème   « Elu(e)s employeurs » Trois demi-journées sont proposées (une par arrondissement) : Mercredi 7 juillet 2021 de 9h à 12h à YSSINGEAUX (Salle de la mairie) Jeudi 8 juillet 2021 de 14h à 17h au PUY-EN-VELAY (Espace Jacques Barrot – Hôtel du Département) Vendredi 9 juillet 2021 de 14h à 17h à BRIOUDE (Salle du Conseil Municipal –  Hôtel de Ville – 2 Place Lafayette) Programme : Types d’agents travaillant dans les collectivités (fonctionnaires, contractuels) Modes de recrutement de ces différents types d’agents et procédures à suivre Evolutions professionnelles pour les fonctionnaires et pour les contractuels Présentation des règles relatives au temps de travail et à son aménagement Protection sociale des fonctionnaires et des contractuels (règles statutaires) Protection sociale complémentaire (prévoyance, complémentaire santé) Régime disciplinaire Présentation des instances où s’exerce le dialogue social Cette réunion d’information est destinée aux Elu(e)s et/ou DGS, secrétaires de mairie INSCRIPTION OBLIGATOIRE, le nombre de places est limité : Pour une bonne organisation, nous vous remercions de bien (suite…)
Mar 18
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Élaborer le budget de sa commune : les fondamentaux

Élaborer le budget de sa commune : les fondamentaux Dans le cadre de sa mission d’information et de formation des élus locaux, l’AMF 43 a proposé le 17 mars une réunion d’information sur le thème “Élaborer le budget de sa commune : les fondamentaux “. Cette réunion, animée par Philippe Baeteman de la Banque Postale et organisée en collaboration avec #mairie2000 (dispositif de L’AMF)dans la prolongation des Universités des maires et des présidents d’intercommunalité, a été suivie avec attention et dans le respect des mesures sanitaires par 80 participants (maires, adjoints, conseillers municipaux, DGS, secrétaires de mairies etc…). En cette période de vote des budgets au sein des communes et intercommunalités, ce sujet a suscité beaucoup d’intérêt. En ce début de mandat, complexifié par la crise sanitaire, la formation et l’information des élus locaux s’avèrent primordiales. L’AMF 43 poursuivra son action. D’autres thèmes seront très prochainement abordés. Vous pouvez télécharger le support de cette réunion d’information en cliquant ici. (suite…)
Nov 29
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Compte-rendu – Assemblée Générale 50 ans AMF 43 – 19 octobre 2019

Compte-rendu ASSEMBLEE GENERALE AMF43 – Samedi 19 octobre 2019 BRIOUDE à la Halle aux grains PREMIERE PARTIE Sont notamment présent(e)s :  Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône Alpes – Jean-Pierre VIGIER, Député et Conseiller Régional Auvergne-Rhône-Alpes – les Sénateurs Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB – Jean-Pierre MARCON, Président du Département – Cécile GALLIEN, Vice-Présidente de l’AMF et Maire de Vorey-sur-Arzon – Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay et Conseiller Régional – les Conseillers Départementaux Michel BERGOUGNOUX, Annie RICOUX et Blandine PRORIOL. Monsieur Nicolas DE MAISTRE, Préfet de la Haute-Loire – Christine HACQUES, Sous-Préfète de Brioude – Véronique ORTET, Sous-Préfète d’Yssingeaux –Marie-Hélène AUBRY, Directrice des Services Départementaux de l’Education Nationale – Marie-Claire MARGUIER, Directrice DDCSPP43 – Valérie MICHEL-MOREAUX, Directrice de la DDFIP43 – François GORIEU, Directeur de DDT43, David RAVEL Directeur territorial de l’ARS–-Colonel RABASTÉ, Commandant Groupement Gendarmerie 43 – Colonel Christophe GLASIAN, Directeur SDIS43 – Thierry VACHOUX, Chef de Service  Départemental du Renseignement Territorial – Sont notamment excusé(e)s :  Isabelle VALENTIN, Député et Conseillère Régionale Auvergne-Rhône-Alpes – Michel ROUSSEL, Vice-Président de l’AMF 43 et Maire d’Aiguilhe – Christine THIVAT, Vice-Présidente de l’AMF43 et Maire de Lissac – Bernard GALLOT, Maire d’Yssingeaux – Denis EYMARD, Maire de Saint-Paulien – Guy VISSAC, (suite…)
Avr 11
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Supports de la réunion d’information avec l’URSSAF – 9 avril 2019

Le mardi 9 avril 2019 à l’Hôtel du Département, Elus, DGS, secrétaires de mairie, gestionnaires de paies… ont participé à une réunion d’information co-organisée par l’URSSAF et l’AMF43 sur le thème :  Les obligations sociales et de vigilances spécifiques aux collectivités territoriales et la déclaration sociale nominative (DSN). le programme de la réunion était : 1 . Les obligations sociales auxquelles sont soumises les administrations et collectivités territoriales : Rappel législatif sur les 2/3 des motifs d’erreurs les plus régulièrement rencontrés à l’occasion des contrôles. Le guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO). La responsabilité des collectivités en tant que donneur d’ordre. Intervenants : Jack GAGNE Inspecteur du recouvrement, Franck L’HOSPITAL Directeur Départemental chargé du contrôle. 2 . La déclaration sociale nominative : présentation du dispositif et du calendrier de déploiement sur le secteur public. Intervenantes : Cécile Larraufie Responsable d’unité chargée du suivi DSN , Marie-Josée GOMBERT Directrice Départementale chargée de la gestion des comptes cotisants. Pour télécharger les documents diffusés lors de la réunion : cliquez ici pour la 1erè partie cliquez ici pour la 2ème partie (suite…)
Mar 08
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Support de formation “Conjoncture des finances locales et loi de finances 2019” – 7 mars

Le 7 mars 2019 , élus, DGS et secrétaires de mairie ont pu participer à une formation organisée par l’AMF 43 sur le thème “Conjoncture des finances locales et loi de finances 2019” Les différents points abordés : Point sur la conjoncture des finances locales La loi de programmation 2018-2022 des finances publiques Le PLF 2019 (TEOM ,DGF des communes, évolution DSU et DSR, Dotation d’intercommunalité, baisse DCRTP et FDTP…) Le transfert des services d’eau et assainissement entre 2020 et 2026 (et leur impact sur la dotation d’intercommunalité Le devenir de la taxe d’habitation Pour télécharger le support de cette formation cliquez ici   (suite…)
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