PREMIERE partie Mots d’accueil Jean PRORIOL accueille et remercie l’ensemble des participants de leur présence Sont notamment présent(e)s : Les Députés et Conseillers Régionaux Auvergne-Rhône-Alpes Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER – Laurent DUPLOMB, Sénateur – Jean-Pierre MARCON, Président du Département – Cécile GALLIEN, Vice-Présidente de l’AMF et Maire de Vorey-sur-Arzon – Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay et Conseiller Régional – les Conseillères Départementales Madeleine DUBOIS, Christelle MICHEL et Blandine PRORIOL. Monsieur le Préfet Yves ROUSSET – Rémy DARROUX, Secrétaire Général – Christine HACQUES, Sous-Préfète de Brioude – Véronique SAINT-MARTIN LEON, Sous-Préfète d’Yssingeaux – Jean-Williams SEMERARO, Inspecteur d’Académie 43 – Marie-Claire MARGUIER, Directrice DDCSPP43 – Christophe LAVAL, Directeur pôle gestion publique DDFIP43 – François GORIEU, DDT43 –Sandrine VILLATTE, Adjointe au Directeur DIRECCTE 43 – Lieutenant-Colonel RABASTÉ, Commandant Groupement Gendarmerie 43 – Colonel Christophe GLASIAN, Directeur SDIS43 – Thierry VACHOUX, Chef de Service Service Départemental du Renseignement Territorial – Capitaine Antoine SOUBIRAN, Commandant Gendarmerie Yssingeaux. Sont notamment excusé(e)s : Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes – Olivier CIGOLOTTI, Sénateur – Christine THIVAT, Vice-Présidente de l’AMF43 et maire de Lissac, Jean-Jacques FAUCHER, Vice-Président de l’AMF 43, Maire de Brioude et Président de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne- Il remercie également (suite…)
En collaboration avec la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne, l’AMF43 a organisé le 19 octobre une conférence sur le thème “Le patrimoine communal : Le difficile arbitrage entre valorisation et sécurité” avec Laurence ORY, Juriste consultant au CRIDON Lyon Le Programme était le suivant : 1) La diversité de patrimoine local : – Diversité dans la composition, – Diversité dans les modes de constitution, – Diversité dans le statut juridique. 2) Diversité dans les possibilités de valorisation et les « outils » de gestion du patrimoine : – La valorisation du domaine public, – La gestion du domaine privé. 3) Le « spectre » de la commande publique Pour accéder à l’intégralité du document diffusé en séance, cliquez ici (suite…)
Le 24 avril élus, DGS, secrétaires de mairie ont pu suivre une formation “Piloter une cellule de crise”. Organisée à l’initiative de l’AMF 43 et assurée par l’Institut des Risques Majeurs (IRMa), cette session s’inscrit dans le programme formateur “Les élus se préparent à la crise”. Ces formations sont rendues possibles grâce aux concours de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Accéder au document diffuser en séance en cliquant ici. Prochain date à retenir : VENDREDI 28 SEPTEMBRE Module 3 “La communication de crise” (Hôtel du Département) (suite…)
Pour être prêt à faire face à la crise de demain, il faut se préparer et s’entrainer dès aujourd’hui. Organisées à l’initiative de l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de la Haute-Loire et assurées par l’Institut des Risques Majeurs (IRMa), des sessions de formation « Mettre en place et maintenir opérationnel son Plan Communal de Sauvegarde » et des entrainements à la gestion de crise « Piloter une cellule de crise » ou « Les élus et la communication de crise » sont proposées pour accompagner les élus locaux à faire face aux évènements majeurs susceptibles de se produire sur leurs territoires. Ces sessions sont rendues possibles grâce aux concours de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. En effet, alors que la protection et la sauvegarde des populations apparaissent comme des préoccupations grandissantes des décideurs locaux en 2016, le nombre de Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) atteint péniblement un taux de réalisation national de 67% dans les collectivités (contre 66% en Auvergne-Rhône-Alpes) alors que le dispositif est obligatoire depuis plus de 10 ans. De plus, ces plans ne sont, en général, pas suffisamment opérationnels selon l’IRMa. La session, dispensée ce jour par l’IRMa, pour le compte de l’AMF43 vise à former les (suite…)
En collaboration avec le laboratoire TERANA , l’AMF 43 a co-organisé le vendredi 9 mars une réunion d’information à destination des élus, DGS, secrétaires de mairie, techniciens sur les obligations règlementaires pour les collectivités dans les domaines suivants : l’air intérieur (évaluation des moyens d’aération et mise en place d’un guide), les légionelles (contrôles dans les établissements recevant du public et sur les tours aéroréfrigérantes), la restauration collective (contrôles des préparations et des manipulations) Pour accéder aux documents diffusés en séance cliquez sur le domaine correspondant : la qualité de l’air intérieur le risque “légionelle” les règles d’hygiène alimentaire dans la restauration collective (suite…)
A la demande d’élu(e)s, l’AMF43 a organisé le 9 février 2018 une réunion de formation sur la problématique de “la prise des compétences eau et assainissement” par Maître Simon REY, Avocat à Lyon. La loi NOTRe du 7 août 2015 imposait initialement aux Communes de transférer leurs compétences “eau et assainissement” aux Communautés de Communes et d’Agglomération au plus tard au 1er janvier 2020. Le 30 janvier 2018, l’Assemblée Nationale a, néanmoins, permis pour les seules communautés de communes, de reporter, sous conditions, au 1er janvier 2026 un tel transfert de ces compétences. Dans ce contexte législatif en constance mouvance, il convient d’envisager et de comprendre les nombreuses incidences ainsi que les modalités du transfert de ces compétences “eau et assainissement” des Communes à leurs intercommunalités de rattachement Le programme était : Contenu des compétences « eau » et « assainissement » devant être transférées Délai et procédure de transfert de ces compétences Incidences du transfert de ces compétences (sur les syndicats existants, sur le personnel, sur les biens, sur le pouvoir de police) Mise en place de mécanismes de mutualisation pour maintenir pendant une période transitoire une gestion communale ? Pour télécharger le diaporama diffusé en séance : cliquez (suite…)
PREMIÈRE PARTIE Mots d’accueil Michel ROUSSEL accueille et remercie les participants de leur présence malgré les mauvaises conditions météorologiques. Sont notamment présents : les députés Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER, les sénateurs Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB, Jean-Pierre MARCON, Président du Département, Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay, Cécile GALLIEN, Maire de Vorey-sur-Arzon, élue récemment au Bureau de l’AMF. Il remercie également Franck PAILLON, Maire de Blavozy ainsi que l’ensemble de son équipe municipale, pour l’accueil qu’ils ont réservé à cette assemblée générale sur leur commune. Franck PAILLON présente Blavozy : A l’origine, Blavozy était un hameau de la commune de St Germain Laprade. Comptabilisant, en 2017, seulement 122 ans d’existence, Blavozy est l’une des plus jeunes communes du département. Sa population a longtemps stagné autour de 600 habitants puis a connu une augmentation dans les années 1970. Cette hausse a été liée au développement de la zone d’activités de La Prade. Aujourd’hui, la commune dénombre 1700 habitants et s’étend sur 630 hectares et se situe à une altitude moyenne de 700 m. 3 éléments forts font la notoriété de Blavozy : 1) Les carrières d’arkose (pierre blanche, grès) : l’emblème de Blavozy. Exploitées depuis l’époque romaine, elles ont connu au milieu du XIXème siècle (suite…)
L’AMF 43 et la chambre départementale des notaires de la Haute-Loire ont organisé ce vendredi 6 octobre après-midi un séminaire sur le pacte civil de solidarité (PACS) à destination des élus communaux, secrétaires de mairie et des notaires du Département. Cette conférence a réuni plus de 70 personnes (élus, personnels administratifs, notaires) dans les locaux du Conseil Départemental. Il s’inscrit dans le cadre du transfert des compétences des greffes des tribunaux d’instance vers les officiers d’état civil. A partir du 1er novembre 2017, ces derniers procéderont à l’enregistrement de la déclaration, de la modification ou encore de la dissolution du PACS conclu sous signature privée, les notaires demeurant compétents pour les pacs sous forme notariée. Les principaux points qui ont abordé : Le nouveau rôle d’enregistrement du PACS : Quelles conditions pour la formation PACS ? Quelles conditions pour la modification du PACS ? Quelles fins pour le PACS ? Les conséquences patrimoniales du PACS : les conséquences applicables à tous les partenaires pacsés, la dualité du régime des biens, les conséquences patrimoniales de la dissolution du PACS. Télécharger le support en cliquant ici. Pour consulter le décret et la circulaire relatifs au PACS, télécharger les fiches techniques et les décisions types cliquez ici. (suite…)
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